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Questions avec et sans réponses

456 questions

1. Question n° 08187 posée par M. Henri Cabanel

   Baisse de la prise en charge financière des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   24/08/2023
2. Question n° 08245 posée par Mme Christine Herzog

   Financement des dérogations scolaires entre deux communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   31/08/2023
3. Question n° 08255 posée par M. Yves Détraigne

   Inclusion scolaire

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   31/08/2023
4. Question n° 08262 posée par M. Hugues Saury

   Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   31/08/2023
5. Question n° 08273 posée par Mme Christine Herzog

   Aides aux étudiants par alternance dans les collectivités territoriales

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   31/08/2023
6. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

   Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/09/2023
7. Question n° 08298 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Nouvelle baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   07/09/2023
8. Question n° 08303 posée par M. Rémy Pointereau

   Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   07/09/2023
9. Question n° 08305 posée par M. Henri Cabanel

   Dérogation d'absence l'après-midi en petite section de maternelle

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/09/2023
10. Question n° 08308 posée par Mme Nathalie Goulet

    Application de la loi confortant le respect des principes de la République dite loi contre le séparatisme

    La question a été transformée.

    07/09/2023