Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
591 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
591 questions
-
Question n° 12442 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Bilan du label "établissement français à l'étranger en démarche de développement durable"
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 12449 posée par Mme Anne Ventalon
Difficultés de recrutement et de remplacement des professeurs des écoles en Ardèche
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 12419 posée par Mme Christine Lavarde
Distance entre un magasin de vapotage et un établissement scolaire
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 12427 posée par M. Bruno Rojouan
Instruction en famille dans l'Allier
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 12431 posée par Mme Nathalie Delattre
Recrutement dans l'industrie des mineurs sortant de baccalauréat professionnel
La question a été retirée
-
Question n° 12432 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Suspension de l'examen du contrat d'objectifs et de moyens de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 1381S posée par Mme Christine Herzog
Prise en charge des enfants en situation de handicap durant les temps périscolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 12372 posée par Mme Christine Herzog
Fermetures de classes dans les communes rurales
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
-
Question n° 12378 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Mode de calcul des bourses scolaires attribuées par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 12393 posée par M. Hugues Saury
Recrutement d'animateurs périscolaires dans les communes
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse