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7 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 12316 posée par M. Franck Menonville

    Plan « Famille » du ministère des armées

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11201 posée par M. Franck Menonville

    Diminution du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11083 posée par M. Franck Menonville

    Prise en compte des périodes de travaux d'utilité collective et de stages d'initiation à la vie professionnelle pour les départs anticipés à la retraite

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10935 posée par M. Franck Menonville

    Exclusion des personnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux des revalorisations salariales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08901 posée par M. Franck Menonville

    Financement du dispositif « Territoire zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08478 posée par M. Franck Menonville

    Recrutement des apprentis par les collectivités

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08143 posée par M. Franck Menonville

    Conséquences de la baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible