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57 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 12411 posée par M. Michel Savin

    Conséquences de la délibération n° 02/ 2023/1.2 du 28 juin 2023 adoptée par le conseil d'administration de Voies navigables de France

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12346 posée par M. Franck Menonville

    Nécessité d'une égalité d'accès aux biocarburants

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1373S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Demande d'études d'impact sur les émissions évitées grâce aux énergies renouvelables

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12288 posée par M. Hervé Maurey

    Coût de la relance de la filière nucléaire

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12056 posée par Mme Elsa Schalck

    Difficultés de la filière industrielle des chaudiéristes biomasse

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1328S posée par M. Henri Cabanel

    Avenir de la filière éolienne Méditerranée

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11891 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Filière éolienne en Méditerranée en sursis

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11788 posée par M. Didier Mandelli

    Réévaluation des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11825 posée par Mme Lauriane Josende

    Filière éolienne en Méditerranée en sursis

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11829 posée par M. Laurent Burgoa

    Filière éolienne en Méditerranée en sursis

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible