Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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226 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

226 questions

  1. Question n° 08142 posée par M. Sebastien Pla

    Suites données aux engagements pris par l'État en matière de co-financement sur la ligne ferroviaire Limoux-Quillan

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 08218 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation de radars de vitesse à l'intérieur d'une agglomération

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 08235 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Taxation des billets de train

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 08272 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarification discriminatoire des trains à grande vitesse sur la ligne Francfort-Sarrebruck-Forbach-Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 08284 posée par M. Rachid Temal

    Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  6. Question n° 08393 posée par M. Bruno Belin

    Réduction des trains entre Poitiers et Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  7. Question n° 08394 posée par M. Bruno Belin

    Tests pour les conducteurs de la fonction publique

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

  8. Question n° 08582 posée par Mme Christine Herzog

    Normes applicables aux dos d'ânes et ralentisseurs de vitesse en agglomération

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  9. Question n° 08630 posée par M. Cyril Pellevat

    Nécessité de déposer une demande de subvention auprès de l'Union européenne pour la ligne ferroviaire « Lyon-Turin »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  10. Question n° 08642 posée par Mme Marianne Margaté

    Matériel roulant du RER B

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports