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Questions avec et sans réponses

30 questions

1. Question n° 0785S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Installations de panneaux photovoltaïques dans le périmètre de monuments historiques

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   06/07/2023
2. Question n° 0838S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Fixation du prix de l'énergie sur le marché européen

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023
3. Question n° 0876S posée par M. Éric Gold

   Conséquences de la refonte de MaPrimeRénov' sur la filière bois

   La question a été transformée.

   26/10/2023
4. Question n° 0893S posée par Mme Kristina Pluchet

   Clarification du rôle des communes et des intercommunalités dans la détermination des zones d'accélération des énergies renouvelables

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   02/11/2023
5. Question n° 0967S posée par M. François Bonneau

   Prix de revente de l'électricité des particuliers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   14/12/2023
6. Question n° 0975S posée par M. Jean-François Longeot

   Place du chauffage bois dans le mix énergétique de demain

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023
7. Question n° 0981S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau dans le cadre d'une installation de production d'électricité d'origine nucléaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/12/2023
8. Question n° 0999S posée par M. Jean-François Longeot

   Compatibilité des aides de la politique agricole commune avec l'agrivoltaïsme

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   28/12/2023
9. Question n° 1003S posée par M. Sébastien Fagnen

   Avenir de la filière hydrolienne

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   28/12/2023
10. Question n° 1006S posée par Mme Audrey Linkenheld

    Difficultés de la filière industrielle des chaudiéristes biomasse français

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    28/12/2023