Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 08273 posée par Mme Christine Herzog

    Aides aux étudiants par alternance dans les collectivités territoriales

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 08340 posée par M. Antoine Lefèvre

    Recensement des enfants non scolarisés par les maires

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 08344 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences économiques et sociales de la réforme du lycée professionnel

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 08601 posée par M. Patrick Chaize

    Modalités de versement du solde de la taxe d'apprentissage aux établissements habilités

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  5. Question n° 0854S posée par Mme Laure Darcos

    Situation des apprentis en Essonne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  6. Question n° 08787 posée par M. Jean-François Husson

    Arrêt des contrats aidés et conséquences pour les associations du secteur « animation-jeunesse »

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  7. Question n° 09140 posée par M. Didier Mandelli

    Difficultés rencontrées par les apprentis en matière de logement

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  8. Question n° 09390 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Portabilité du compte personnel de formation pour le financement du permis de conduire de ses enfants

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  9. Question n° 09509 posée par Mme Catherine Dumas

    Impact du décret n° 2023-858 du 6 septembre 2023 relatif à la fixation des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de la bijouterie joaillerie

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  10. Question n° 09654 posée par Mme Elsa Schalck

    Baisse globale du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités