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63 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

63 questions

  1. Question n° 12365 posée par M. Guy Benarroche

    Plan climat-air-énergie territorial

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12366 posée par M. Guy Benarroche

    Hébergement d'urgence

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12324 posée par M. Jacques Fernique

    Nécessité d'interdire la vénerie et le déterrage des blaireaux

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12087 posée par Mme Mélanie Vogel

    Crise du travail social, notamment dans les quartiers prioritaires de la ville

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11905 posée par M. Akli Mellouli

    Projet de rénovation urbaine dans le Val-de-Marne

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11751 posée par M. Guillaume Gontard

    Lancement des travaux du RER grenoblois

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1294S posée par Mme Monique de Marco

    Remise en cause de l'utilité publique des aménagements ferroviaires du sud de Bordeaux

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1264S posée par M. Akli Mellouli

    Projet de navettes fluviales franciliennes de transport de passagers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11469 posée par M. Grégory Blanc

    Remédier aux carences en « Mon accompagnateur rénov' »

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1260S posée par Mme Anne Souyris

    Pollution de l'Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible