Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 08442 posée par M. Gilbert Favreau

Situation dans le Haut-Karabagh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08484 posée par M. Jean-Noël Guérini

Catastrophe humanitaire dans le Haut-Karabakh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/09/2023
Pertinence
Question n° 08798 posée par M. Pascal Allizard

Situation en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0697G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Situation à Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0750G posée par M. Akli Mellouli

Situation à Gaza

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

15/02/2024
Pertinence
Question n° 10558 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Activer la protection temporaire et offrir des visas humanitaires aux Palestiniens de Gaza et de Cisjordanie

En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Pertinence
Question n° 10737 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation à Gaza

En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0863G posée par Mme Michelle Gréaume

Situation à Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0921G posée par M. Philippe Grosvalet

Situation à Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/05/2024
Pertinence