Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
31 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
31 questions
-
Question n° 08356 posée par M. Fabien Genet
Viticulture et étude d'impact réalisée dans le cadre de la proposition de règlement européen concernant l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 08424 posée par M. Alain Cadec
Fin du dispositif d'aide au gasoil
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 08452 posée par Mme Catherine Dumas
Certification du sel biologique en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 08457 posée par M. Hervé Maurey
Dérogation pour la mise en culture des jachères
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 08458 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Importation de gallinacés en provenance d'Ukraine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 08560 posée par Mme Agnès Canayer
Accord libre-échange Nouvelle-Zélande et France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0580G posée par M. Alain Cadec
Situation de la pêche en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 0588G posée par M. Michaël Weber
Glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 08812 posée par M. Denis Bouad
Situation des pêcheurs en Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 0906S posée par M. Guislain Cambier
Mise en place des clauses miroirs aux frontières du marché intérieur
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence