Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
395 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec et sans réponses
395 questions
-
Question n° 27399 posée par M. Yves Détraigne
Protéines de biosynthèse
La question est caduque
-
Question n° 26387 posée par M. Jean Pierre Vogel
Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicables dans le secteur agroalimentaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 25379 posée par Mme Françoise Férat
Projet d'arrêté ministériel relatif aux effluents agro-industriels
Réponse du Ministère de la transition écologique
-
Question n° 24342 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Conditions de fermeture par le groupe Unilever de l'usine Knorr de Duppigheim et du plan social qui l'accompagne
La question est caduque
-
Question n° 24157 posée par M. Cédric Perrin
Évolutions du mode de calcul du nutriscore
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 23225 posée par M. Henri Cabanel
Interdiction pour les produits végétaux d'utiliser des dénominations de produits carnés
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 17715 posée par M. Daniel Gremillet
Impact de la réforme de l'assurance chômage sur l'industrie agroalimentaire
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
-
Question n° 17585 posée par M. Jean-Marie Janssens
Harmonisation des pratiques dans le traitement de produits alimentaires par haute pression.
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 14380 posée par M. Daniel Gremillet
Impact de la réforme de l'assurance chômage sur l'industrie agroalimentaire
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
-
Question n° 0852G posée par M. Pierre Cuypers
Fermeture des raffineries de sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation