Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 32482 posée par M. Claude Huriet

Augmentation du prix de la viande porcine

Réponse du ministère : Économie

12/04/2001
Question n° 21185 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place en faveur des particuliers de mécanismes d'imposition favorables aux investissements dans les entreprises innovantes

Réponse du ministère : Économie

09/12/1999
Question n° 21186 posée par M. Emmanuel Hamel

Introduction en bourse des industries agroalimentaires

La question est caduque

09/12/1999
Question n° 07129 posée par M. Emmanuel Hamel

Etiquettes signalant la présence de produits transgéniques

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

19/03/1998
Question n° 01165 posée par M. Michel Souplet

Assujettissement à la TVA des organisations interprofessionnelles agricoles et agro-alimentaires

Réponse du ministère : Budget

20/05/1993
Question n° 24200 posée par M. Michel Souplet

Assujettissement à la TVA des organisations interprofessionnelles agricoles et agro-alimentaires

La question est caduque

24/12/1992
Question n° 21630 posée par M. André Jourdain

Financement des industries agro-alimentaires

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1992
Question n° 12558 posée par M. Louis De Catuelan

Délais de paiement de la distribution aux industries agro-alimentaires

Réponse du ministère : Économie

15/11/1990
Question n° 11961 posée par M. Edouard Le Jeune

Industrie agro-alimentaire bretonne

Réponse du ministère : Économie

11/10/1990
Question n° 06957 posée par M. Charles Descours

Avenir des établissements Lustucru

La question est caduque

02/07/1987