Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 11839 posée par M. Hervé Maurey

    Dysfonctionnements du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 11735 posée par M. Hervé Maurey

    Appui des communes rurales dans la lutte contre le narco-trafic

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11552 posée par M. Hervé Maurey

    Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10810 posée par M. Hervé Maurey

    Dysfonctionnements du comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10647 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation de la cybercriminalité visant les collectivités territoriales

    En attente de réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 10652 posée par M. Hervé Maurey

    Appui des communes rurales dans la lutte contre le narco-trafic

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 10575 posée par M. Hervé Maurey

    Exclusion des parlementaires des prises de parole lors des cérémonies de la Sainte-Barbe dans l'Eure

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 10308 posée par M. Hervé Maurey

    Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 09596 posée par M. Hervé Maurey

    Exclusion des parlementaires des prises de parole lors des cérémonies de la Sainte-Barbe dans l'Eure

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 09634 posée par M. Hervé Maurey

    Contenu du stage de sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte