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Questions avec et sans réponses

98 questions

1. Question n° 08332 posée par M. Jean-Yves Roux

   Projet de baisse globale des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08354 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Situation des étudiants maliens poursuivant leurs études supérieures en France

   En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08358 posée par M. Éric Gold

   Revalorisation du salaire des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08367 posée par M. Alain Joyandet

   Orientation des fratries et des jumeaux dans Parcoursup

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08385 posée par M. Bruno Belin

   Financement de l'académie nationale de pharmacie

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08475 posée par M. Gilbert Favreau

   Situation des étudiants dans les universités françaises

   En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   28/09/2023

   Pertinence

7. Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Éméritat des chercheurs

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   28/09/2023

   Pertinence

8. Question n° 08517 posée par Mme Frédérique Gerbaud

   Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   28/09/2023

   Pertinence

9. Question n° 08518 posée par M. Cédric Vial

   Actions à mettre en place par le Gouvernement pour garantir les valeurs républicaines dans les universités

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   28/09/2023

   Pertinence

10. Question n° 08562 posée par Mme Nadège Havet

    Conventionnement pour une offre de restauration étudiante à tarif modéré

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    05/10/2023

    Pertinence