Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 23991 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition aux métaux

La question est caduque

29/07/2021
Question n° 18109 posée par M. Jean-Noël Guérini

Gratuité des masques

La question est caduque

08/10/2020
Question n° 16156 posée par M. Jean-Noël Guérini

Obésité et Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/05/2020
Question n° 13419 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Question n° 13043 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nocivité de la lumière bleue

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/11/2019
Question n° 11064 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers de la silice cristalline

La question est caduque

27/06/2019
Question n° 10718 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence de la tuberculose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/06/2019
Question n° 07374 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nocivité des cabines de bronzage

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/10/2018
Question n° 25394 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage néonatal

La question est caduque

09/03/2017
Question n° 21204 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016