Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 24132 posée par M. Pascal Allizard

    Dangers de la cigarette électronique

    La question est caduque

  2. Question n° 23996 posée par M. Pascal Allizard

    Exposition des soignants aux traitements anticancers

    La question est caduque

  3. Question n° 23997 posée par M. Pascal Allizard

    Risques potentiels des technologies biométriques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  4. Question n° 24009 posée par M. Pascal Allizard

    Niveau des stocks d'iode

    La question est caduque

  5. Question n° 19423 posée par M. Pascal Allizard

    Lacunes de la traçabilité des nanomatériaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  6. Question n° 18420 posée par M. Pascal Allizard

    Respect des gestes barrières

    La question est caduque

  7. Question n° 17242 posée par M. Pascal Allizard

    Niveau des stocks d'iode

    La question est caduque

  8. Question n° 15716 posée par M. Pascal Allizard

    Suivi des personnes radicalisées

    La question est caduque