Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 2088G posée par Mme Évelyne Perrot

Prévention de l'insuffisance cardiaque

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

28/10/2021
Question n° 24736 posée par M. Yves Détraigne

Dépistage des maladies rares

La question est caduque

07/10/2021
Question n° 17797 posée par M. Yves Détraigne

Dépistage des maladies rares

La question est caduque

10/09/2020
Question n° 10718 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence de la tuberculose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/06/2019
Question n° 09268 posée par M. Yves Détraigne

Dépistage des maladies rares

La question est caduque

07/03/2019
Question n° 05980 posée par M. Cyril Pellevat

Diagnostic sur l'endométriose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Question n° 0337S posée par M. Georges Patient

Dépistage néonatal de la drépanocytose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Question n° 04377 posée par M. Rémi Féraud

Prévention des infections sexuellement transmissibles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2018
Question n° 02764 posée par M. Rachel Mazuir

Dépistage généralisé de l'hépatite C

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Question n° 25394 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage néonatal

La question est caduque

09/03/2017