Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 20134 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Cancer et viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/01/2021
Question n° 13009 posée par M. Yves Détraigne

Prévention des cancers du col de l'utérus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/11/2019
Question n° 11079 posée par Mme Françoise Férat

Dépistage et vaccination universelle contre le papillomavirus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2019
Question n° 11176 posée par M. Bernard Bonne

Anticancéreux et risques pour certains malades

La question est caduque

27/06/2019
Question n° 10519 posée par Mme Corinne Imbert

Pénurie de tests de dépistage du cancer colorectal

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/05/2019
Question n° 10422 posée par M. Yves Daudigny

Pénurie de tests de dépistage du cancer colorectal

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/05/2019
Question n° 10221 posée par M. Jean-François Rapin

Vaccination contre les infections liées aux papillomavirus humains

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/05/2019
Question n° 10224 posée par M. Arnaud Bazin

Situation invraisemblable de pénurie de kits de tests du cancer coloréctal

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/05/2019
Question n° 09946 posée par M. Bernard Bonne

Anticancéreux et risques pour certains malades

La question est caduque

11/04/2019
Question n° 08840 posée par M. Yves Détraigne

Prévention du cancer du col de l'utérus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/02/2019