Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 0640S posée par M. Philippe Mouiller

   Inquiétudes des personnes handicapées concernant la future réforme des dispositifs médicaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   27/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 0369S posée par M. Philippe Mouiller

   Incidences de l'application du décret n° 2022-257 du 22 février 2022 pour les titulaires de contrat de prévoyance

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/01/2023

   Pertinence

3. Question n° 0334S posée par M. Philippe Mouiller

   Conséquences de l'application du décret n° 2022-257 du 22 février 2022 pour les travailleurs en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   29/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 0041S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Régime de la sécurité sociale étudiante

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   27/07/2017

   Pertinence

5. Question n° 0650S posée par M. Dominique Watrin

   Pensions des mineurs et consolidation de l'offre de soins du régime minier

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   05/12/2013

   Pertinence

6. Question n° 1233S posée par Mme Roselle Cros

   Cure thermale et résidents handicapés en établissement

   Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

   03/03/2011

   Pertinence

7. Question n° 0469S posée par M. René Teulade

   Réforme des tribunaux des affaires de sécurité sociale

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   12/03/2009

   Pertinence

8. Question n° 1209S posée par Mme Bernadette Dupont

   Reprise de médicaments et matériels médicaux non utilisés

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   28/12/2006

   Pertinence

9. Question n° 0829S posée par M. Gérard Delfau

   Menace de disparition des maisons médicales de garde

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   13/10/2005

   Pertinence

10. Question n° 0783S posée par M. Bernard Cazeau

    Réforme du médecin traitant et sécurité sociale des étudiants

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    09/06/2005

    Pertinence