Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 07008 posée par M. Georges Mouly

Emplois-jeunes pour handicapés

La question est caduque

10/04/2003
Pertinence
Question n° 08640 posée par M. Georges Mouly

Situation des kinésithérapeutes en milieu rural

La question est caduque

24/07/2003
Pertinence
Question n° 10630 posée par M. Georges Mouly

Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé

La question est caduque

22/01/2004
Pertinence
Question n° 11250 posée par M. Georges Mouly

Situation des kinésithérapeutes en milieu rural

La question est caduque

04/03/2004
Pertinence
Question n° 13178 posée par M. Georges Mouly

Mise en oeuvre de l'ARTT

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/07/2004
Pertinence
Question n° 0704S posée par M. Georges Mouly

Création d'officines de pharmacie en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

11/03/2005
Pertinence
Question n° 0503G posée par M. Georges Mouly

Rémunération des travailleurs handicapés en milieu protégé

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

13/05/2005
Pertinence
Question n° 17627 posée par M. Georges Mouly

Harmonisation des plans ministériels de services à la personne et aux personnes âgées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17779 posée par M. Georges Mouly

Situation des associations et structures d'aide à domicile

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 20531 posée par M. Georges Mouly

Accessibilité des distributeurs d'argent liquide aux personnes handicapées

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

24/11/2005
Pertinence