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Questions avec et sans réponses

204 questions

1. Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard

   Remboursement d'un soin pour l'arthrose

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08330 posée par M. Stéphane Sautarel

   Impact du poids des charges administratives sur les professionnels de santé

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   07/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08536 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Dématérialisation des démarches d'inscription à la caisse primaire d'assurance maladie lors d'un retour en France

   La question a été retirée pour cause de décès.

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08544 posée par M. François Bonhomme

   Pour une revalorisation des petites pensions agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   05/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08570 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Reconnaissance de la fibromyalgie en affection longue durée

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   05/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08597 posée par M. Hervé Maurey

   Réponse à la question écrite n° 06430 sur la situation des patients atteints d'une forme progressive de sclérose en plaques

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   05/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08599 posée par M. Hervé Maurey

   Approvisionnement en produits sanguins

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   05/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 0843S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

   Modalités de révision du dispositif Rézone relatif à l'installation des médecins

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   12/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 0848S posée par Mme Anne Ventalon

   Situation des élus locaux victimes d'un accident survenu dans l'exercice de leur mandat

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   12/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08608 posée par Mme Laurence Garnier

    Revendications des médecins généralistes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    12/10/2023

    Pertinence