Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 12130 posée par Mme Marie Mercier

    Dégradation de l'accueil collectif des jeunes enfants

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0634S posée par Mme Marie Mercier

    État des lieux de l'accueil collectif des jeunes enfants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25449 posée par Mme Marie Mercier

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24819 posée par Mme Marie Mercier

    Rendre les carrières hospitalières des sages-femmes plus attractives

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22998 posée par Mme Marie Mercier

    Pharmacie d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22239 posée par Mme Marie Mercier

    Opticiens et mutuelles complémentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20973 posée par Mme Marie Mercier

    Opticiens et mutuelles complémentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19930 posée par Mme Marie Mercier

    Allergologie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18768 posée par Mme Marie Mercier

    Allergologie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible