Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 11773 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics et associatifs

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10888 posée par M. Pascal Allizard

    Moyens financiers des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03603 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des urgences pédiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26107 posée par M. Pascal Allizard

    Statut précaire des accueillants familiaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23857 posée par M. Pascal Allizard

    Pénurie de sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24891 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes dans la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21618 posée par M. Pascal Allizard

    Intervention de professeurs de sport en lieu et place de masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21357 posée par M. Pascal Allizard

    Mise en place de l'observatoire des prix et de la prise en charge en optique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20148 posée par M. Pascal Allizard

    Situation de la psychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18571 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible