Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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301 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

301 questions

Question n° 21609 posée par M. Michel Dagbert

Projet de fusion entre l'office national des accidents médicaux et le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20903 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Projet de fusion entre le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et l'office national d'indemnisation des accidents médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/02/2021
Pertinence
Question n° 11769 posée par M. Mathieu Darnaud

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/07/2019
Pertinence
Question n° 04351 posée par Mme Brigitte Micouleau

Prise en charge de la maladie coeliaque

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2018
Pertinence
Question n° 0295G posée par M. René-Paul Savary

Traitement par dialyse

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

06/04/2018
Pertinence
Question n° 03476 posée par Mme Martine Berthet

Sclérose en plaques et reste à charge pour les malades

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 02568 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 0139S posée par M. Yannick Vaugrenard

Reconnaissance des maladies des dockers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02299 posée par Mme Martine Berthet

Sclérose en plaques et reste à charge pour les malades

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 25792 posée par M. Philippe Adnot

Urgence de la prise en charge de la maladie de Lyme

La question est caduque

04/05/2017
Pertinence