Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

  1. Question n° 0567S posée par Mme Valérie Boyer

    Avenir des dépistages des cancers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2275G posée par Mme Catherine Deroche

    Accès gratuit aux soins pour les personnes non vaccinées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2096G posée par M. Alain Milon

    Complémentaires santé et projet de « grande sécurité sociale »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0072G posée par M. Bernard Jomier

    Généralisation du tiers payant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25284 posée par M. Alain Vasselle

    Accès à l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24923 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Mise en place du tiers-payant généralisé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24499 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prise en charge de l'algodystrophie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24109 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Financement des dépenses de soins bucco-dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23942 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Amélioration de l'accès aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23847 posée par M. Francis Delattre

    Amélioration de l'accès aux soins des patients pour les audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible