Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
-
Question n° 24613 posée par M. Antoine Lefèvre
Activité physique adaptée et patients atteints d'une affection de longue durée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 24541 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Conditions d'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 24330 posée par Mme Valérie Létard
Publication du décret d'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23887 posée par Mme Caroline Cayeux
Périmètre d'intervention des enseignants en activité physique adaptée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23890 posée par M. Olivier Cigolotti
Décret concernant les enseignants en activité physique adaptée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23341 posée par M. François Commeinhes
Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22998 posée par Mme Marie Mercier
Pharmacie d'officine
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 23001 posée par Mme Françoise Laborde
Recrudescence de pratiques illégales de substitution au métier de masseur kinésithérapeute
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21732 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Conditions permettant aux professeurs de sport de se substituer aux masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21537 posée par M. Loïc Hervé
Condition de dispensation du sport sur prescription médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence