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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
324 questions
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Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini
Sucres cachés dans les aliments
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 25423 posée par Mme Marie-France de Rose
Facilitation de l'accès à l'audioprothèse
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 25284 posée par M. Alain Vasselle
Accès à l'audioprothèse
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 25128 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Sous-équipement en audioprothèses
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24613 posée par M. Antoine Lefèvre
Activité physique adaptée et patients atteints d'une affection de longue durée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24589 posée par Mme Michelle Demessine
Enseignants en activité physique adaptée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24541 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Conditions d'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24556 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Mise en oeuvre de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24451 posée par M. Christophe Béchu
Conséquences de l'application de l'article 144 de la loi santé pour les masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24452 posée par M. Gilbert Bouchet
Transport des greffons
La question est caduque
Pertinence