Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 05100 posée par Mme Nassimah Dindar

État d'esprit des personnes âgées à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 0659S posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Déficit de données statistiques à Mayotte

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

12/12/2013
Pertinence
Question n° 15522 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Prise en charge sanitaire des personnes détenues à la maison d'arrêt de Mayotte

Réponse du Ministère de la justice et des libertés

14/10/2010
Pertinence
Question n° 11588 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Application de la couverture maladie universelle dans les DOM

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/12/2009
Pertinence
Question n° 1168S posée par M. Jacques Gillot

Instauration d'une prime de vie chère au profit des salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la Guadeloupe

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

16/11/2006
Pertinence
Question n° 0692S posée par Mme Anne-Marie Payet

Prise en charge des personnes handicapées à la Réunion

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

04/03/2005
Pertinence
Question n° 10541 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Indemnités d'éloignement

La question est caduque

15/01/2004
Pertinence
Question n° 08844 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Situation des personnels de la fonction publique hospitalière dans les départements d'outre-mer

La question est caduque

21/08/2003
Pertinence