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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
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Question n° 0006G posée par M. Henri Belcour
Questions éthiques et juridiques posées par le clonage
Réponse du ministère : Recherche
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Question n° 20641 posée par M. Jean-Marie Bockel
Disparition de la délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale
Réponse du Premier ministre
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Question n° 20991 posée par M. André Vantomme
Transformation de la délégation interministérielle à l'innovation et à l'économie sociale (DIES)
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 00159 posée par M. Alain Fouché
Accès pour les chercheurs aux bases de données statistiques et aux fichiers de gestion
Réponse du Ministère de la Justice
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Question n° 00160 posée par M. Alain Fouché
Harmonisation des procédures de contrôle des fichiers de recherche
Réponse du Ministère de la Justice
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Question n° 01023 posée par M. Ivan Renar
Situation des chercheurs post-doctorants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 03495 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Fin du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 03597 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Fin du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 0188S posée par M. Richard Yung
Orientations du groupe de travail intergouvernemental sur la santé publique, l'innovation et la propriété intellectuelle (IGWG)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
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Question n° 0196S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative