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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0758G posée par M. Gérard Cornu

   Mesures en faveur de l'industrie automobile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   01/12/2006
2. Question n° 26212 posée par M. Roland Muzeau

   Situation des sites de raffinage Shell

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   08/02/2007
3. Question n° 18964 posée par M. Roland Courteau

   Usage de la sous-traitance dans les industries à risques

   La question est caduque

   16/06/2011
4. Question n° 19212 posée par M. Ivan Renar

   Avenir des sites de production automobile d'Hordain (Sevelnord) et d'Aulnay-sous-Bois (PSA)

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   30/06/2011
5. Question n° 1442S posée par M. Thierry Repentin

   Avenir de la filière aluminium en France et négociation sur le coût de l'énergie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   27/10/2011
6. Question n° 20743 posée par M. Roland Courteau

   Usage de la sous-traitance dans les industries à risques

   La question est caduque

   03/11/2011
7. Question n° 0729G posée par M. Philippe Esnol

   Situation de l'industrie

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   25/11/2011
8. Question n° 0731G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

   Fonderie du Poitou

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   02/12/2011
9. Question n° 1522S posée par Mme Patricia Schillinger

   Réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

   Réponse du Ministère de la ville

   15/12/2011
10. Question n° 20173 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Plan de suppression d'emplois du groupe Thales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    21/01/2021