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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 07439 posée par M. Yves Détraigne

   Sexisme dans le monde de l'entreprise

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   22/06/2023
2. Question n° 27162 posée par M. Yves Détraigne

   Hausse des carburants pour les infirmiers libéraux

   La question est caduque

   10/03/2022
3. Question n° 23935 posée par M. Yves Détraigne

   Inquiétudes des agences de voyages

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   22/07/2021
4. Question n° 22554 posée par M. Yves Détraigne

   Revalorisation salariale de tous les professionnels de l'aide à domicile

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   29/04/2021
5. Question n° 19650 posée par M. Yves Détraigne

   Situation des autoentrepreneurs

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   17/12/2020
6. Question n° 17531 posée par M. Yves Détraigne

   Volailles de qualité française

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   06/08/2020
7. Question n° 15943 posée par M. Yves Détraigne

   Avenir des distributeurs-grossistes en boissons

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   07/05/2020
8. Question n° 06313 posée par M. Yves Détraigne

   Financement des entreprises adaptées

   Réponse du Ministère du travail

   26/07/2018
9. Question n° 17277 posée par M. Yves Détraigne

   Dispositions de l'article 80 quinquies du code général des impôts

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   09/07/2015
10. Question n° 14861 posée par M. Yves Détraigne

    Dispositions de l'article 80 quinquies du code général des impôts

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    12/02/2015