Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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468 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

468 questions

  1. Question n° 00002 posée par Mme Nathalie Delattre

    Augmentation des risques psychosociaux au cours des études de santé

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 12468 posée par Mme Nathalie Delattre

    Reconnaissance des établissements d'enseignement supérieur privés contrôlés par l'État en France

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 12487 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Calendrier de la réforme de la formation initiale des enseignants

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 12490 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Insuffisance de candidatures au sein de l'académie de Versailles pour la rentrée 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 12442 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Bilan du label "établissement français à l'étranger en démarche de développement durable"

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  6. Question n° 12449 posée par Mme Anne Ventalon

    Difficultés de recrutement et de remplacement des professeurs des écoles en Ardèche

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 12419 posée par Mme Christine Lavarde

    Distance entre un magasin de vapotage et un établissement scolaire

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  8. Question n° 12427 posée par M. Bruno Rojouan

    Instruction en famille dans l'Allier

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 12431 posée par Mme Nathalie Delattre

    Recrutement dans l'industrie des mineurs sortant de baccalauréat professionnel

    La question a été retirée

  10. Question n° 12432 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Suspension de l'examen du contrat d'objectifs et de moyens de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères