Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
-
Question n° 02297 posée par M. Christian Manable
Concertation et mise en oeuvre des programmes prévisionnels d'investissements des collèges
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 20040 posée par M. Jean Louis Masson
Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires
La question est caduque
-
Question n° 18633 posée par M. Jean Louis Masson
Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires
La question est caduque
-
Question n° 03401 posée par Mme Corinne Bouchoux
Ouverture des registres d'inscription à l'école publique dans les communes
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 20618 posée par M. François Marc
Inégalités de richesse entre écoles
La question est caduque