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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 01905 posée par M. Philippe Nachbar

   Critères de maintien des classes au sein des écoles maternelles et primaires en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   20/09/2007
2. Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud

   Conditions de maintien des classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   04/10/2007
3. Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

   Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

   La question est caduque

   09/10/2008
4. Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson

   Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   02/07/2009
5. Question n° 10537 posée par M. Jean Louis Masson

   Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/10/2009
6. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
7. Question n° 0054C posée par Mme Josette Durrieu

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
8. Question n° 13841 posée par M. Robert Tropeano

   Diminution des moyens d'encadrement dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   10/06/2010
9. Question n° 15196 posée par M. Alain Fauconnier

   Avenir des écoles et conservatoires départementaux de musique, danse et théâtre

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   23/09/2010
10. Question n° 0170C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    30/03/2011