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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Statut des enseignants territoriaux en école d'art

    La question est caduque

  2. Question n° 24897 posée par Mme Sophie Joissains

    Liste complémentaire du concours de professeur des écoles

    La question est caduque

  3. Question n° 24817 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

    La question est caduque

  4. Question n° 24650 posée par M. Roland Courteau

    Postes supplémentaires d'enseignants

    La question est caduque

  5. Question n° 22079 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Refus de détachements d'enseignants opposés aux personnels enseignant à l'étranger

    La question est caduque

  6. Question n° 21636 posée par M. Maurice Antiste

    Prévisions de suppression de postes en Martinique à la rentrée 2016

    La question est caduque

  7. Question n° 1396S posée par Mme Laurence Cohen

    Effectifs d'enseignants dans le Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  8. Question n° 20009 posée par M. Roland Courteau

    Égalité salariale entre enseignants du premier et du second degré

    La question est caduque

  9. Question n° 19651 posée par M. André Reichardt

    Écart de rémunération entre enseignants du premier et du second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 19703 posée par M. Simon Sutour

    Différence de traitement salarial entre les enseignants du premier et du second degré

    La question est caduque