Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 11268 posée par M. François Grosdidier

    Motorisations et carburants alternatifs

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01879 posée par M. Jean-François Longeot

    Paiements des projets de l'enveloppe spéciale de transition énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08209 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Retards de remboursement des primes à la conversion

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09165 posée par M. Philippe Madrelle

    Financement des commissions locales d'information

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11207 posée par Mme Esther Benbassa

    Projet d'extension de la cimenterie Calcia

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18383 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation financière des communes ayant installé des parcs éoliens

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey

    Label « Greenfin » et énergie nucléaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible