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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 15528 posée par M. René Beaumont

   Aménagement des rivières et des milieux

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   13/01/2005

   Pertinence

2. Question n° 17033 posée par M. Jean Louis Masson

   Atlas des zones inondables

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   07/04/2005

   Pertinence

3. Question n° 18098 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Conséquences pour les propriétaires de la mise en place des PPRI

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   16/06/2005

   Pertinence

4. Question n° 24642 posée par M. Jean Louis Masson

   Document graphique pour l'application du PPRI

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   05/10/2006

   Pertinence

5. Question n° 00684 posée par M. André Vallet

   Rejets du canal EDF dans l'Étang de Berre

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   12/07/2007

   Pertinence

6. Question n° 07060 posée par M. Jean Louis Masson

   Excès résultant de l'application de la loi sur l'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/01/2009

   Pertinence

7. Question n° 07167 posée par M. Jean Louis Masson

   Aménagement de la Blies et de la Sarre

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   29/01/2009

   Pertinence

8. Question n° 08302 posée par M. Jean Louis Masson

   Remontée du niveau des nappes d'eau souterraines en Lorraine

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/04/2009

   Pertinence

9. Question n° 08463 posée par M. Yves Dauge

   Transposition de la directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   23/04/2009

   Pertinence

10. Question n° 08472 posée par M. Éric Doligé

    Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    23/04/2009

    Pertinence