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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 05816 posée par M. Jérôme Bascher

   Prise en compte des parcs résidentiels de loisirs et autres activités touristiques et de loisir dans les plans de prévention des risques naturels d'inondation

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   16/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 03641 posée par M. Hervé Gillé

   Plan de prévention du risque inondation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   03/11/2022

   Pertinence

3. Question n° 00821 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Application Vigicrues

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle

   Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais

   Réponse du Ministère chargé des transports

   29/12/2011

   Pertinence

5. Question n° 21580 posée par M. Jean Louis Masson

   Plan de prévention des risques d'inondation

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   22/12/2011

   Pertinence

6. Question n° 1326S posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Mobilisation des crédits du fonds Barnier dans le Var

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   12/05/2011

   Pertinence

7. Question n° 16660 posée par M. Pierre André

   Prévention des coulées de boue

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   30/12/2010

   Pertinence

8. Question n° 0922S posée par M. Jean Besson

   Amélioration des procédures d'alerte en cas d'inondation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   13/05/2010

   Pertinence

9. Question n° 08463 posée par M. Yves Dauge

   Transposition de la directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   23/04/2009

   Pertinence

10. Question n° 08472 posée par M. Éric Doligé

    Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    23/04/2009

    Pertinence