Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 02831 posée par Mme Christine Prunaud

Maintien des temps d'activité périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02611 posée par Mme Françoise Cartron

Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02433 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson

Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02141 posée par M. Édouard Courtial

Plan mercredi

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/11/2017
Pertinence
Question n° 01890 posée par Mme Monique Lubin

Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01183 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation financière de la modification des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/09/2017
Pertinence
Question n° 01041 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils de loisirs périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/08/2017
Pertinence
Question n° 00658 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Conséquences en matière de transports scolaires de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00786 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conséquences de la réforme des rythmes scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence