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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 06732 posée par M. André Trillard

    Réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08648 posée par M. Roland Courteau

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08814 posée par Mme Natacha Bouchart

    Étalement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08824 posée par M. Michel Savin

    Difficultés pour l'application de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10143 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10845 posée par M. Gérard Cornu

    Réforme des rythmes scolaires en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0746S posée par M. Hervé Maurey

    Reversement aux intercommunalités du fonds d'amorçage de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11452 posée par Mme Sophie Primas

    Assouplissement de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11538 posée par M. Bernard Fournier

    Refondation des rythmes de l'enfant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0339G posée par Mme Catherine Troendlé

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible