Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 08593 posée par Mme Gisèle Printz

Coopérants du service national des armées

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/05/1998
Pertinence
Question n° 12817 posée par M. Roland Huguet

Incitations financières pour favoriser l'implantation de particuliers sur une commune

Réponse du ministère : Logement

10/12/1998
Pertinence
Question n° 13910 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des actions du Conseil national des villes

Réponse du ministère : Ville

04/02/1999
Pertinence
Question n° 17769 posée par M. Roland Huguet

Incitations financières pour favoriser l'implantation de particuliers sur une commune

Réponse du ministère : Logement

08/07/1999
Pertinence
Question n° 20789 posée par M. Emmanuel Hamel

Dispositif de lutte contre le saturnisme encore imparfait

Réponse du ministère : Logement

25/11/1999
Pertinence
Question n° 0668S posée par M. Hubert Haenel

Régionalisation du transport ferroviaire de voyageurs

Réponse du ministère : Équipement

30/11/1999
Pertinence
Question n° 22827 posée par M. Joseph Ostermann

Modification du texte relatif aux conditions de distance d'implantation des bâtiments agricoles par rapport aux bâtiments d'habitation des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

17/02/2000
Pertinence
Question n° 23086 posée par M. Roger Besse

Conditions de distance d'implantation des bâtiments agricoles par rapport aux bâtiments d'habitation des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23124 posée par M. Joseph Ostermann

Crédit-bail immobilier

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23543 posée par M. Michel Doublet

Conditions de distance d'implantation des bâtiments agricoles par rapport aux bâtiments d'habitation

Réponse du ministère : Agriculture

16/03/2000
Pertinence