Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 11273 posée par M. Philippe Bas

Prise en charge des épreuves du certificat d'aptitude professionnelle « accompagnement éducatif petite enfance »

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 07728 posée par M. Jean-Marie Bockel

Centres de santé associatifs dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/11/2018
Pertinence
Question n° 07607 posée par M. Loïc Hervé

Encadrement des centres bucco-dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/11/2018
Pertinence
Question n° 07633 posée par M. Yves Détraigne

Encadrement des centres de santé dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/11/2018
Pertinence
Question n° 07634 posée par M. Éric Gold

Encadrement des centres de santé bucco-dentaires « low cost »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/11/2018
Pertinence
Question n° 06265 posée par M. Hervé Maurey

Réponse à la question écrite n° 3489

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 05895 posée par M. Philippe Bas

Centres de santé associatifs dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence
Question n° 05501 posée par M. Serge Babary

Publication de certains rapports de l'inspection générale des affaires sociales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence
Question n° 04872 posée par M. Hervé Maurey

Réponse à la question écrite n° 3489

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence
Question n° 03444 posée par M. Jean-Marie Morisset

Création et fonctionnement des centres de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence