Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 16367 posée par M. Robert Tropeano

Ordre des infirmiers

La question est caduque

09/12/2010
Pertinence
Question n° 11639 posée par M. Alain Fauconnier

Dépassements d'honoraires des médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/01/2010
Pertinence
Question n° 11355 posée par Mme Françoise Laborde

Pour l'amélioration de la qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11458 posée par M. Thierry Foucaud

Adhésion des infirmier(e)s salarié(e)s à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11003 posée par Mme Patricia Schillinger

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/11/2009
Pertinence
Question n° 10736 posée par M. Claude Domeizel

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 10658 posée par Mme Jacqueline Alquier

Conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/10/2009
Pertinence
Question n° 10691 posée par Mme Michelle Demessine

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/10/2009
Pertinence
Question n° 10696 posée par M. François Autain

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/10/2009
Pertinence
Question n° 10560 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009
Pertinence