Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 19094 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de scolarité des étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20200 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion des stages scolaires

    Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0589G posée par M. Joël Bourdin

    Zones d'éducation prioritaires (ZEP)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21193 posée par M. Roger Karoutchi

    Réforme du système boursier français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0954S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Financement de la mission générale d'insertion de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1014S posée par M. Philippe Madrelle

    Réforme de la filière d'enseignement des sciences et techniques de laboratoire

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25921 posée par M. Ivan Renar

    Opposition des professeurs d'EPS au projet de modification des décrets de 1950

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00957 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mise à niveau des bourses pour critères sociaux attribuées aux étudiants en école de commerce

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01771 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût élevé pour les familles des frais de scolarité des écoles de commerce

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02446 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures pour l'accès des jeunes issus de milieu modeste aux études supérieures

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible