Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 0173S posée par M. Jacques Legendre

    Classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11472 posée par Mme Françoise Cartron

    Réforme du lycée et devenir de la voie technologique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0059C posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    L'éducation et l'ascension sociale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0060C posée par M. Jacques Legendre

    L'éducation et l'ascension sociale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14909 posée par M. Jacques Mahéas

    Éducation nationale : quelle réponse aux critiques de la Cour des comptes ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0119C posée par M. Claude Bérit-Débat

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16522 posée par M. François Patriat

    Devenir de la voie technologique industrielle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0154C posée par M. Yannick Bodin

    Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0155C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0156C posée par Mme Jacqueline Gourault

    Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible