Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 05983 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Rythme scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04666 posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04514 posée par M. Yves Détraigne

    Financement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04270 posée par M. Jean Bizet

    Incidences pour les collectivités locales de la modification des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04294 posée par M. Robert Tropeano

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03991 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03876 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03502 posée par M. Louis Pinton

    Réforme des rythmes scolaires et conséquences pour les communes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03341 posée par M. François Grosdidier

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03200 posée par M. Daniel Laurent

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne