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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 05983 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Rythme scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04666 posée par Mme Laurence Cohen
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04514 posée par M. Yves Détraigne
Financement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04270 posée par M. Jean Bizet
Incidences pour les collectivités locales de la modification des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04294 posée par M. Robert Tropeano
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03991 posée par M. Claude Bérit-Débat
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03876 posée par M. Jean-Michel Baylet
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03502 posée par M. Louis Pinton
Réforme des rythmes scolaires et conséquences pour les communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03341 posée par M. François Grosdidier
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03200 posée par M. Daniel Laurent
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence