Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 05983 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Rythme scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 04599 posée par Mme Valérie Létard

Conséquences de la modification des rythmes scolaires sur l'accueil périscolaire proposé par les collectivités locales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04666 posée par Mme Laurence Cohen

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04514 posée par M. Yves Détraigne

Financement de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04270 posée par M. Jean Bizet

Incidences pour les collectivités locales de la modification des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04294 posée par M. Robert Tropeano

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/01/2013
Pertinence
Question n° 03991 posée par M. Claude Bérit-Débat

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/01/2013
Pertinence
Question n° 03876 posée par M. Jean-Michel Baylet

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/12/2012
Pertinence
Question n° 03738 posée par M. Christophe Béchu

Réorganisation des collectivités territoriales face aux nouveaux rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03502 posée par M. Louis Pinton

Réforme des rythmes scolaires et conséquences pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence