Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

116 questions

Question n° 32987 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants: frais de scolarisation des enfants

Réponse du ministère : Coopération

21/02/1980
Pertinence
Question n° 03163 posée par M. Noël Berrier

Grèce: frais de scolarisation des enfants français

Réponse du ministère : Relations extérieures

02/12/1981
Pertinence
Question n° 04614 posée par M. Charles de Cuttoli

Agents de l'ORSTOM exerçant en Afrique: frais de scolarisation des enfants

Réponse du ministère : Recherche

04/03/1982
Pertinence
Question n° 00352 posée par M. Charles de Cuttoli

Agents de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM) exerçant en Afrique: frais de scolarisation des enfants

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00353 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM): situation

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

17/04/1986
Pertinence
Question n° 0030G posée par M. André Bettencourt

Remboursement des frais de scolarisation pour les communes

Réponse du ministère : Collectivités locales

30/05/1986
Pertinence
Question n° 02288 posée par M. Charles de Cuttoli

Rémunération des coopérants

Réponse du ministère : Coopération

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02687 posée par M. Michel Charasse

Scolarisation des enfants des familles classées "sans domicile fixe": financement

Réponse du ministère : Intérieur

11/09/1986
Pertinence
Question n° 07578 posée par M. Michel Charasse

Frais de scolarisation des enfants des familles classées " sans domicile fixe "

Réponse du ministère : Intérieur

03/09/1987
Pertinence
Question n° 10624 posée par M. Amédée Bouquerel

Financement de la formation des personnels médicaux hospitaliers

La question est caduque

05/05/1988
Pertinence