Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 04187 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de l'industrie française du parquet

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04249 posée par Mme Françoise Férat

Situation de l'industrie du parquet française et exportation des grumes de bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/04/2018
Pertinence
Question n° 07270 posée par M. Roland Courteau

Objectif de la neutralité carbone

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/10/2018
Pertinence
Question n° 0785S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Ressources du comité de développement des industries du bois

La question a été retirée

02/05/2019
Pertinence
Question n° 11910 posée par M. Jackie Pierre

Crise climatique en forêt vosgienne et demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/08/2019
Pertinence
Question n° 12772 posée par Mme Sophie Joissains

Ressources du centre national de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 16064 posée par M. Alain Fouché

Importations de bois de chauffage en provenance des pays de l'Est

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 17196 posée par M. Pascal Allizard

Avenir de la filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/07/2020
Pertinence
Question n° 17291 posée par M. Antoine Lefèvre

Filière bois et gestion forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/07/2020
Pertinence
Question n° 17468 posée par M. Jacques Grosperrin

Marché de la plaquette forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/07/2020
Pertinence